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Transcription

Légendes descriptives : Un avion sur l'aire de trafic apparaît à l'écran. Texte à l'écran : Coincé sur l’aire de trafic? Le ciel change rapidement du jour à la nuit. Texte à l'écran : Vous avez de nouveaux droits! Texte à l'écran : Les compagnies aériennes doivent vous donner accès à des toilettes fonctionnelles, à de la ventilation, à de la nourriture et à des boissons, à des moyens de communication. Après un certain temps, elles doivent vous permettre de débarquer de l'avion. Une icône de retard sur l'aire de trafic apparaît à l'écran. Texte à l'écran : Apprenez-en davantage en visitant protectionpassagersaeriens.ca. L'armoirie de l'Office des transports du Canada apparaît à l'écran. Le Mot-symbole « Canada » apparaît à l'écran.

Cette vidéo et d'autres sont disponibles sur la chaîne YouTube de l'OTC : youtube.com/otccta

Un retard sur l’aire de trafic au départ d’un vol commence après la fermeture des portes de l’aéronef en prévision du décollage. Un retard sur l’aire de trafic à l’arrivée d’un vol commence après l’atterrissage.

Durant tous les retards sur l’aire de trafic, les transporteurs doivent s’assurer de fournir aux passagers, sans frais supplémentaires :

  • un accès à des toilettes fonctionnelles;
  • une ventilation, une climatisation ou un chauffage adéquats;
  • de la nourriture et des boissons en quantités raisonnables;
  • des moyens de communiquer avec des gens de l’extérieur de l’avion, si possible.

Après un retard de 3 heures sur l’aire de trafic dans un aéroport canadien :

  • l’avion doit retourner à la porte pour vous permettre de débarquer, à moins que ce soit impossible pour des raisons de sécurité, de sûreté, de contrôle de la circulation aérienne ou de douane;
  • Un avion peut rester sur l’aire de trafic pendant 45 minutes supplémentaires s’il est probable que le décollage aura lieu durant cette période et que la compagnie aérienne est en mesure de continuer à fournir ce qui est indiqué dans les points ci-dessus.

Si un retard sur l’aire de trafic se produit après l’atterrissage à un aéroport canadien, un transporteur doit vous permettre de débarquer de l’avion le plus tôt possible.

Guides de ressources

Le Guide sur les retards sur l’aire de trafic, les normes de traitement et le débarquement explique les droits des passagers et les obligations des compagnies aériennes durant un retard sur l’aire de trafic. Ces droits et obligations s’appliquent aux vols à destination, en provenance et à l’intérieur du Canada, y compris aux vols de correspondance. Ce guide fournit également des conseils pour gérer les situations courantes liées à un retard sur l’aire de trafic.

Le Guide sur les types et catégories de perturbations de vol explique les trois catégories de perturbations de vol prévus dans le Règlement sur la protection des passagers aériens : les situations attribuables à la compagnie aérienne; les situations attribuables à la compagnie aérienne, mais nécessaires par souci de sécurité; et les situations indépendantes de la volonté de la compagnie aérienne.

Référence : Les obligations des compagnies aériennes en matière de communication sont énoncées dans le Règlement sur la protection des passagers aériens.

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